Le
10/03/2003 à 12h21 ,
Lonewolf_v a écrit:
j'ais un avis sur ce lien particulièrement:
http://forums.rhone-alpes-hardware.com/viewtopic.php?topic=16982&forum=5&start=0&38
J'ai lu ton avis mais... qu'est ce qui est acceptable et qu'est ce qui ne l'est pas ?
1/ Nous sommes un site créé par un particulier (Sn@ke), gratuit, maintenu par des bénévoles, et indépendant (à la solde de personne).
2/ A partir de là, Sn@ke commercialise quelques bandeaux publicitaires qui rapportent des clopinettes, tout juste de quoi payer l'hébergement du site et son abonnement ADSL ; ce qui est bien la moindre des choses ! Il fait déjà tout ça gratuitement, il va pas en plus en être de sa poche tous les mois pour les beaux yeux des 3400 membres qui sont à 99% de parfais inconnus pour lui. Mettez vous à sa place.
3/ Les forums des sites sont des espaces de discussions entre particuliers.
4/ Les assembleurs sont les bienvenus mais à condition d'agir identifiés comme tel, et avec interdiction de prendre les forums pour une tribune publicitaire gratuite. Sinon, comment vendre des bandeaux en autorisant la pub gratuite déguisée sur le forum ? Ca nous serait immédiatement reproché par les quelques annonceurs du site.
5/ Dans ce cadre, on est donc d'accord qu'il ne nous est pas possible d'accueillir de la publicité pour toute forme d'activité commerciale, hors vente de matériel/logiciel de particulier à particulier via les PA.
6/ Qu'est ce qui constitue une ACTIVITE commerciale ?
Le commerce c'est le fait de mener une activité d'achat de biens dans le but de les revendre, ou de vente de services, pour en dégager un profit.
Or, qui rentre dans cette définition ?
Les entreprises certes, les commerces quelque soit leur statut, mais aussi tout indépendant qui se livrerait à ces activités (sous le statut de commerçant indépendant ou pas - notamment en franchise TVA en tant que particulier, ou carrément en tant que particulier toujours mais en toute illégalité).
Seule la revente
ponctuelle d'un bien dont un particulier n'a plus/pas l'usage et qui n'avait pas été acheté dans un 1er temps dans le but unique d'être revendu ne rentre donc pas dans cette définition et est autorisé (via les PA).
7/ Dans le cas des CD : tous ces topics sont à la marge de l'acceptable. En effet, il ne s'agit pas d'un vieil HD dont on a plus l'usage, mais d'achat de produits neufs, revendus quasi immédiatement après et parfois achetés dans ce but.
Donc qu'est ce qui est acceptable et qu'est ce qui ne l'est pas ?
A cause de la prolifération de ces topics, on va devoir intervenir rapidement en modifiant les conditions d'utilisation du forum.
Sans préjuger de nos discutions (entre modos) en cours:
- Me parait acceptable : le cas ou un particulier a acheté UN PEU trop de CD pour bénéficier d'un tarif plus avantageux, et revend son surplus. De même le cas ou il en avait commandé pour d'autre et ces personnes n'en veulent plus, ce qui fait qu'ils lui restent sur les bras.
Ce qui veut dire quoi ? Ca veut dire qu'il ne peut y avoir qu'une quantité définit de CD, et en nombre peu important (nombre à définir, mais de mon point de vue <500).
- Me parait INNACCEPTABLE : le cas ou quelque soit le statut de la personne qui vend, elle propose une et à fortiori
plusieurs références (produits) à vendre sur tarif, à la commande ; plus le cas où les quantités bien que déjà achetées et définies sont tellement importantes, que manifestement il y avait une part importante de commerce dans les motifs d'achat, et que l'activité d'achat/revente en quantité été prévue dès le départ pour générer du bénéfice par les volumes.
Il faut bien comprendre que si on laisse faire ce type de business, expliquez moi pour quelle raison on ne serait pas rapidement envahi avec d'autres produits (de la RAM, puis des proc, puis des écrans, puis des imprimantes, etc.), par ce qui serait de plus en plus de véritables petits business man de cet achat/revente, cachés derrière leur pseudo, et même pourquoi à terme les boutiques ne viendrait pas du coup se plaindre d'une concurrence déloyale de la part de personnes qui de fait, se seraient montés leur véritable petite activité commerciale parallèle ?
8/ J'ajoute que dans ce cas, nous aurions à envisager les responsabilités juridiques engendrées par notre bénédiction pour ce type de business. En effet, il n'est pas dit que si certaines de ces activités s'avéraient illégales (fraude à la TVA, fraude aux douanes, fraudes sur la taxe sur les support enregistrables, etc.), nous ne soyons accusés de complicités de recel, ou de complicité de fraude fiscale !
Voilà ma position.
Je suis donc désolé, mais TOUS les topics de vente de CD en quantité importante sont en sursis, et il n'est pour moi pas question d'autoriser ici la vente sur catalogue à la commande, quelque en soit l'organisateur, fusse un étudiant pour se financer son argent de poche !
Si on mettait le doigt dedans, ça serait rapidement l'engrenage, et ce site deviendrait ingérable.
(-=ET=-)
