|
Conditions générales d'utilisation du forum FH (MAJ 24/04/2006)
L'ensemble des Forums de Discussion France Hardware, désigné ci-après par le terme "Forum", vous est proposé sous certaines conditions d'utilisation, définissant l'ensemble des relations entre vous et le Forum.
Ces conditions d'utilisation sont définies ci-dessous et la simple utilisation et/ou consultation de ce Forum implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l'ensemble de ses conditions d'utilisation.
France Hardware se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation, sans préavis ni indemnités quelconques. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter régulièrement.
Responsabilité des membres
Chaque utilisateur du Forum engage sa propre responsabilité concernant le contenu de ses messages. France Hardware ne pourrait être tenu pour responsable des propos tenus par certains membres du forum en particulier, mais non limitativement, concernant le piratage. Cependant des modérateurs s'occupent de vérifier les propos tenus dans les messages afin de limiter ce genre de problèmes.
L'utilisation des pseudonymes est réglementée : il n'est autorisé qu'un seul pseudonyme par personne. De ce fait, tout usage de pseudonyme supplémentaire est interdit et sera soumis à diverses sanctions selon l'utilisation qui en est fait.
Pour autant, dans le cas d'un problème quelconque lié au pseudonyme (connexion, perte de mot de passe, changement désiré, etc.), celui-ci sera soumis en amont à l’étude par les modérateurs du forum et se règlera au cas par cas après demande (par e-mail et ce avant toute création d'un nouveau pseudonyme).
Contenu des messages
Le Forum est un lieu libre permettant à chacun de s'exprimer dans la limite du respect de la loi et de la bonne conduite. Pour rappel, voici une liste des thèmes/propos définitivement non tolérés sur le Forum :
- Propos insultant à l'égard d'autrui
- Propos à caractère raciste
- Propos à caractère pornographique
- Propos incitant à l'usage de substances illicites (drogues douces comprises)
- Propos à caractère diffamatoire
- Tout ce qui traite de piratage
- Liste non exhaustive...
Liste de topics interdits sur tout le Forum :
- Les topics ayant pour unique but de promouvoir un site Web (commercial ou non). Seul un topic traitant du site d'un membre du forum pourrait être autorisé, sous condition d’être validé par un modérateur.
- Les topics n’ayant aucun intérêt pour personne.
- Les topics "Jeux" sont autorisés dans la catégorie "Jeux" mais ils sont placés sous le contrôle des modérateurs qui peuvent les fermer à tout moment s'ils ne rentrent pas dans le cadre des CGU, s'ils peuvent nuire à l'image du forum, ou pour laisser la place à de nouveaux jeux.
- Les topics traitant de politique et de religion sont acceptés dans la catégorie "Actualité" de ce forum, mais restent sous le contrôle des modérateurs qui pourront à tout moment intervenir si les discussions dépassent les limites, ce genre de sujet ayant en effet tendance à déchaîner les passions.
- Les topics en double, triple voire plus (répartis dans une ou plusieurs catégories).
- Les topics destinés à une personne précise. Dans ces cas là, utilisez les messages privés.
- Les topics ayant pour sujet une recherche ou un don d'animaux domestiques.
Les points suivants doivent être respectés (pour des raisons de lisibilité) :
- Le style SMS est à proscrire.
- Un effort sur l'orthographe est demandé, aussi bien dans les titres de topics que dans le contenu des messages.
- Les titres de topics doivent être le plus explicite possible, et écrits en minuscules.
- Il est interdit d'insérer des images de dimensions importantes, ou de taille élevée, directement dans votre message. Dans ces cas-là, veuillez juste mettre un lien vers l'image (taille maximale autorisée : 800*600).
- Il est recommandé d'aérer votre message si celui-ci est assez conséquent. Cela en facilitera la lecture, et plus de membres prendront le temps de le lire.
- Le « déterrage » de topics inactifs et/ou réglés depuis plusieurs mois est également proscrit si cela n’apporte pas un réel intérêt pour l’auteur du topic et/ou la communauté du Forum.
Les messages ne respectant pas ces conditions seront supprimés sans préavis par les modérateurs et suivant la gravité de l'acte, l'auteur sera passible d'exclusion temporaire ou définitive du Forum.
Les modérateurs du Forum se réservent le droit de modifier et/ou supprimer n'importe quel message et/ou topic de quelque nature qu'il soit s'ils estiment qu'il nuit à l'ambiance du Forum, au respect de la personne ou des lois ou qu'il n'est d'aucun apport au contenu du forum.
Si l'explication de la modification et/ou suppression ne vous convient pas et/ou reste obscure, le membre concerné enverra un message privé au modérateur concerné pour de plus amples explications (il ne sera pas toléré d'esclandre publique à ce propos).
Liens vers d'autres sites
Le Forum peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites Web édités et gérés par des tiers et non par France Hardware. France Hardware ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales et réglementaires tant françaises qu'européennes en vigueur ou à venir, ainsi que des conséquences de ce non-respect.
Fermeture ou suspension du site
France Hardware se réserve la possibilité, lorsqu'il le souhaite, de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Forum, sans préavis ni indemnités quelconques. France Hardware ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du Forum.
Limitation de responsabilité
Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, France Hardware ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect notamment mais non limitativement de pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du Forum, et plus généralement de tout événement ayant un lien avec le Forum et/ou tout site tiers. En particulier, la responsabilité de France Hardware ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du Forum et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l'égard d'un tiers.
Données personnelles des membres
En application de la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque Membre dispose des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut rectifier, compléter, clarifier, mettre à jour ou effacer les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite, grâce à la page "Editer son profil" accessible par les membres.
France Hardware a été déclaré à la C.N.I.L. : Déclaration numéro 785122.
Les e-mails seront visibles de tous les visiteurs - SI VOUS LE DECIDEZ - dans le but que chacun puisse vous contacter concernant un de vos messages. Ils ne seront en aucun cas donnés ou vendus à un tiers dans quelque but que ce soit.
|